Ce document explique les conditions générales (dont la politique de confidentialité du site) de l’ASBL Les Avettes du Mont des Frênes ou les-avettes-du-mont-des-frenes.be
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Conditions générales d’utilisation du site
L’utilisation du site de l’ASBL Les Avettes du Mont des Frênes (l’Application) implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site de l’ASBL Les Avettes du Mont des Frênes sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’ASBL Les Avettes du Mont des Frênes, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site de l’ASBL Les Avettes du Mont des Frênes est mis à jour régulièrement par l’ASBL Les Avettes du Mont des Frênes ou ses partenaires. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis
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Limitations contractuelles sur les données techniques
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Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Échange de courrier électronique (courriel)
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Propriétaire et Responsable des données
L’ASBL Les Avettes du Mont des Frênes, représentée par son comité.
Les Avettes du Mont des Frênes
Avenue de la Libération 62
5380 Fernelmont
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Dernière mise à jour : 18 Mars 2018
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